MENTIONS LEGALES
PROPRIÉTAIRE DES DONNÉES
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
CHRIS SECRÉTARIAT & SERVICES
Mme Christelle DUFOUR, gérante
5 D Chemin de Saint Sulpice
18140 LA CHAPELLE MONTLINARD
Tél. 06 81 09 43 36
Mail : chris.secretariat.services@gmail.com
SIRET : 878 475 680 000 12 RCS/CMA
APE : 8211Z
HÉBERGEMENT
WIX.COM Inc.
500 Terry A François
Blvd San Francisco
CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
CHRIS SECRÉTARIAT & SERVICES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, certaines images, graphismes, logos, icônes.
Toute représentation, reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de CHRIS SECRÉTARIAT & SERVICES.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (hors conditions prévues par l'article L122-5 du code de la propriété intellectuelle).
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Photos et vidéos non contractuelles.